Séance d’ajournement du conseil municipal du 2 juin 2021

10.51 adjuger le contrat SP-30213 à Solutions informatiques InSo inc. pour l’acquisition de logiciels bureautiques variés, pour une période de 2 ans SD-2021-2013 – CT : 1650997 District(s) : 00 Tous les districts Montant(s) : 498 514,78 $

10.52 adjuger le contrat OS-SP-30138 à FNX-Innov inc. au montant de 2 130 662,66 $ pour les services professionnels d’ingénieurs-conseils pour la préparation des plans et devis ainsi que les services durant la construction des travaux de réhabilitation de conduites d’aqueduc et autres infrastructures urbaines sur différentes rues de la Ville de Laval, lot 18, pour une période de 3 ans SD-2021-2217 – CT : 1652320 District(s) : 01 Saint-François, 02 Saint-Vincent-de-Paul, 03 Val-des-Arbres, 04 Duvernay-Pont-Viau, 05 Marigot, 06 Concorde-Bois-de-Boulogne, 07 Renaud, 08 Vimont, 09 Saint-Bruno, 11 Laval-des-Rapides, 12 Souvenir-Labelle, 13 L’Abordà- Plouffe, 14 Chomedey, 15 Saint-Martin, 16 Sainte-Dorothée, 17 Laval-les-Îles, 18 L’Orée-des-bois, 21 Sainte-Rose Montant(s) : 2 130 662,66 $

10.53 octroyer le contrat EXE-0517 à Cubex ltée pour les services d’entretien, de réparation mécanique et d’acquisition de pièces pour des équipements de marque RAVO, pour une période de 4 ansSD-2021-2284 – CT : 1652774 District(s) : 00 Tous les districts Montant(s) : 335 665,70 $

10.54 adjuger le contrat OS-SP-30223 à Innovitech inc. pour les services professionnels en accompagnement pour la réalisation d’une étude de faisabilité économique du projet de décontamination et de revalorisation du Carré Laval, pour une période de 18 mois SD-2021-2392 – CT : 1653524 District(s) : 12 Souvenir-Labelle Montant(s) : 560 779,06 $

10.55 adjuger le contrat SP-29839 à Construction Genfor ltée pour les travaux de rénovation complète d’un bâtiment municipal en bureaux administratifs et salle de formation de l’ancienne caserne 4, pour une période de 350 jours SD-2021-2417 – CT : 1653720 District(s) : 16 Sainte Dorothée Montant(s) : 3 365 318,25 $

10.56 adjuger le contrat SP-30299 à Importel inc. pour l’acquisition de jeux vidéo, pour une période de 3 ans SD-2021-2426 – CT : 1653808 District(s) : 00 Tous les districts Montant(s) : 345 614,85 $

10.57 adjuger le contrat SP-30205 à Groupe Diamantex (9150-0124 Québec inc.) pour les travaux d’étaiement de la dalle structurale de l’aréna Richard-Trottier, pour une période de 120 jours SD-2021-2452 – CT : 1653952 District(s) : 19 Marc-Aurèle-Fortin Montant(s) : 537 278,18 $

10.58 adjuger le contrat SP-30216 à Les Entreprises Électriques BRAC inc. pour les travaux d’installation de panneaux électriques dans les stations d’eau potable de Sainte-Rose et Pont-Viau, pour une période de 300 jours SD-2021-2453 – CT : 1653955 District(s) : 04 Duvernay-Pont-Viau, 21 Sainte-Rose Montant(s) : 466 465,07 $

10.59 octroyer le contrat EXE-0518 à Machineries Forget inc. pour les services d’entretien, de réparation mécanique et d’acquisition de pièces pour des équipements de marque Multihog, pour une période de 4 ans SD-2021-2481 – CT : 1654165 District(s) : 00 Tous les districts Montant(s) : 359 742,98 $

10.60 adjuger le contrat SP-30221 à 9163-0806 Québec inc. (Les entreprises Fibromoule) pour les travaux de restauration des 2 réservoirs d’alun à la station de récupération des ressources de l’eau La Pinière, pour une période de 90 jours SD-2021-2486 – CT : 1654198 District(s) : 02 Saint-Vincent-de Paul Montant(s) : 288 360,13 $

10.61 autoriser des crédits au montant de 294 909 $, taxes nettes incluses, pour assurer le financement du contrat SP-30221 pour les travaux de restauration des 2 réservoirs d’alun à la station de récupération des ressources de l’eau La Pinière SD-2021-2486 – CT : 1654198 District(s) : 02 Saint Vincent-de-Paul Montant(s) : 288 360,13 $

10.62 adjuger le contrat OS-SP-30196 à Projet Paysage inc. pour les services professionnels multidisciplinaires en architecture de paysage et en ingénierie pour la réalisation des études préparatoires et conceptuelles, la préparation des plans et devis ainsi que les services durant les travaux d’aménagement à la berge des Baigneurs, lot B, pour une période de 5 ans SD-2021-2545 – CT : 1654681 District(s) : 21 Sainte-Rose Montant(s) : 505 844,01 $

10.63 autoriser, dans le cadre du contrat à exécution sur demande concernant des services d’ingénieurs-conseils pour différents mandats pour la Ville de Laval, des honoraires supplémentaires au montant de 206 955 $ à Bouthillette Parizeau inc. pour le lot 1 et au montant de 86 231,25 $ à EMS Structure inc. pour le lot 2 SD-2021-2604 – CT : 1654988 District(s) : 00 Tous les districts

10.64 autoriser, dans le cadre de la demande d’augmentation des ententes-cadres du contrat OS-SP-29676 des lots 1, 2 et 3 pour des services professionnels d’architectes pour différents mandats, des montants supplémentaires à TLA Architectes inc. au montant de 206 955 $, à Les Architectes Labonté Marcil s.e.n.c. au montant de 86 231,25 $ et à ZED Architectes inc. au montant de 51 738,75 $ SD-2021-2639 – CT : 1655171 District(s) : 00 Tous les districts

10.65 approuver l’entente d’aide financière à intervenir entre la Ville de Laval et le Centre québécois d’innovation en biotechnologie (CQIB) visant à établir les obligations des parties et les modalités de versement d’une aide financière au montant total de 360 000 $ pour les années 2021 et 2022 SD-2021 2160 – CT : 1651882 District(s) : 00 Tous les districts

10.66 autoriser des honoraires supplémentaires au montant de 31 313,44 $ à FNX-Innov inc. dans le cadre du contrat OS-SP-29356 pour des services professionnels d’ingénieurs-conseils pour le prolongement sur 40 mètres à l’extrémité nord du mur antibruit, sur la rue de l’Émerillon SD-2021-2416 – CT : 1653717 District(s) : 20 Fabreville

10.67 approuver des crédits supplémentaires au montant de 89 680,50 $, requis pour défrayer le coût des honoraires de CIMA+ pour les services professionnels rendus suite au mandat OS-9992 qui lui a été confié par la résolution CE-2012/120 dans le dossier des travaux de reconstruction du pont reliant l’île Jésus à l’île Bigras (chemin Dupont) SD-2021-2529 – CT : 1654552 District(s) : 17 Laval-les-Îles

10.68 approuver des crédits supplémentaires au montant de 29 893,50 $, requis pour défrayer le coût des honoraires de CIMA + pour les services professionnels rendus suite au mandat OS-10319 qui lui a été confié par la résolution CE-2014/3674 dans le dossier des travaux de reconstruction du pont reliant l’île Bigras à l’île Verte (chemin des Trilles) SD-2021-2529 – CT : 1654552 District(s) : 17 Laval-les-Îles

10.69 autoriser des honoraires supplémentaires au montant de 17 167,29 $ à SNC-Lavalin inc. pour la préparation d’une demande d’examen du ministère des Pêches et Océans Canada requis pour la mise en oeuvre des services municipaux de desserte du futur «Centre de service de proximité de l’Est» (CSPE) et d’un futur développement sur une partie des lots 3 690 630, 4 763 253, 4 763 254 et 4 777 417 du cadastre du Québec (ancien site de l’usine BASF) SD-2021-2754 – CT : 1655725 District(s) : 01 Saint-François

10.70 autoriser des crédits supplémentaires de 112 983,04 $ pour la contingence du contrat SP-29933 relatif à des travaux de remplacement du système de réfrigération et autres équipements connexes au centre curling Laval-sur-le-Lac (L.S.L.L.) SD-2021-2560 – CT : 1654777 District(s) : 17 Laval-les-Îles

10.71 approuver des crédits supplémentaires au montant de 63 811,13 $ requis pour défrayer le coût des honoraires pour les services professionnels rendus suite au mandat OS-SP-28678 qui lui a été confié par la résolution CE-20170308-576 dans le cadre des travaux de rénovation majeure à l’aréna Hartland-Monahan SD-2021-498 – CT : 1638501 District(s) : 17 Laval-les-Îles

10.72 approuver des crédits supplémentaires au contrat OS-10242 au montant de 18 617,90 $, requis pour défrayer le coût des honoraires supplémentaires de WSP Canada inc., pour les services d’ingénieurs-conseils en lien avec le contrat SP-29490 pour les travaux de construction de l’échangeur Val-des-Brises, comprenant un nouveau pont d’étagement au-dessus de l’autoroute Jean-Noël-Lavoie (A-440), entre l’autoroute Papineau (A 19) et le boulevard Pie-IX, et le réaménagement des rues avoisinantes et des bretelles de l’autoroute Jean-Noël-Lavoie Est (A-440) SD-2021-2398 – CT : 1653577 District(s) : 03 Val-des-Arbres

10.73 approuver des crédits supplémentaires au montant de 207 983,60 $ requis pour défrayer le coût des honoraires de Les Services EXP inc. pour les services professionnels rendus suite au mandat qui lui a été confié par la résolution CE- 20190109-23 dans le cadre des travaux de rénovation majeurs de la piscine, des jeux d’eau et des vestiaires du chalet de baseball au Parc Chénier, contrat OS-SP-29172 SD-2021-2321 – CT : 1652993 District(s) : 06 Concorde-Bois-de-Boulogne

10.74 approuver des crédits supplémentaires au montant de 94 457,71 $ requis pour défrayer le coût des honoraires d’Héloïse Thibodeau Architecte inc. pour les services professionnels rendus suite au mandat qui lui a été confié par la résolution CE-20190109-23 dans le cadre des travaux de rénovation majeurs de la piscine, des jeux d’eau et des vestiaires du chalet de baseball au Parc Chénier, contrat OS-SP- 29179 SD-2021-2321 – CT : 1652993 District(s) : 06 Concorde-Bois-de-Boulogne

10.75 autoriser des honoraires supplémentaires au montant de 83 533,59 $, requis pour défrayer le coût des services de soutien technique et d’exécution de projet de Le Groupe Conseil Génipur inc., pour les services professionnels rendus suite au mandat qui lui a été confié par la résolution CM-20171004-897, contrat OS-SP 29219, dans le cadre des travaux d’égouts, d’aqueduc, d’ajout de réfection des entrées de service, de drainage, d’ouvrage requis pour la gestion des eaux pluviales, de préliminaire de rue, de pavage, de bordure, de trottoir, de pistes cyclables, de marquage et d’éclairage pour le projet d’urbanisation du boulevard des Laurentides, entre les rues de Prince-Rupert et Bergeron, prévus au contrat SP-29655 SD-2021-2283 – CT : 1652771 District(s) : 10 Auteuil

10.76 autoriser des crédits au montant de 76 278 $, taxes nettes incluses, pour assurer le financement des honoraires supplémentaires au contrat OS-SP-29219 pour les services de soutien technique et d’exécution de projet, dans le cadre des travaux d’égouts, d’aqueduc, d’ajout de réfection des entrées de service, de drainage, d’ouvrage requis pour la gestion des eaux pluviales, de préliminaire de rue, de pavage, de bordure, de trottoir, de pistes cyclables, de marquage et d’éclairage pour le projet d’urbanisation du boulevard des Laurentides, entre les rues de Prince- Rupert et Bergeron, prévus au contrat SP-29655 SD-2021-2283 – CT : 1652771 District(s) : 10 Auteuil

10.77 engager la directrice santé sécurité et mieux être au Service des ressources humaines SD-2021-2759

10.78 approuver la révision du titre du poste permanent d’adjoint au DGA – développement durable pour le titre de directeur du bureau de la mobilité SD-2021-2718

10.79 nommer le directeur du bureau de la mobilité à la Direction générale SD-2021-2718

10.80 approuver la révision du titre du poste permanent de directeur ressources humaines pour le titre de directeur principal au Service des ressources humaines SD-2021-2547

10.81 nommer le directeur principal au Service des ressources humaines SD-2021-2547

10.82 approuver les révisions salariales du personnel de direction SD-2021-2749

10.83 nommer le directeur principal affaires juridiques au Service des affaires juridiques SD-2021-2820

10.84 nommer la directrice adjointe au Service de la culture, des loisirs, du sport et du développement social

10.85 approuver la création d’un poste de trésorier adjoint au Service des finances SD-2021-2775

10.86 nommer le trésorier adjoint au Service des finances SD-2021-2775

11. POINTS ajoutés à l’ordre du jour par la greffière

12. DÉPÔT DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

12.1 projet de Règlement numéro L-12821 modifiant le Règlement L-12423 concernant le bruit communautaire SD-2021-1466 District(s) : 00 Tous les districts

12.2 projet de Règlement numéro L-12834 modifiant le Règlement L-12628 sur la gestion contractuelle SD-2021-2785 District(s) : 00 Tous les districts

12.3 projet de Règlement numéro L-12835 modifiant le Règlement L-12059 visant l’aliénation d’immeubles municipaux SD-2021-2766 District(s) : 00 Tous les districts

12.4 liste des contrats pour le mois d’avril 2021 SD-2021-2437

12.5 rapport de la greffière concernant un changement significatif quant à la déclaration des intérêts pécuniaires de M. Yannick Langlois, membre du conseil municipal de la Ville de Laval SD-2021-2524

12.6 rapport de la greffière concernant un changement significatif quant à la déclaration des intérêts pécuniaires de M. Daniel Hébert, membre du conseil municipal de la Ville de Laval SD-2021-2924

12.7 Bilan annuel 2020 des Fonds locaux d’investissement SD-2021-2641 District(s) : 00 Tous les districts

12.8 rapport annuel 2020 de l’Ombudsman de la Ville de Laval SD-2021-2839

12.9 certificats préparés par le Service du greffe le 5 mai 2021 concernant la tenue d’un processus de demande écrite d’un scrutin référendaire aux personnes habiles à voter quant aux Règlements numéros L-12764 et L-12800 SD-2021-2542 District(s) : 03 Val-des-Arbres, 07 Renaud

12.10 rapport de consultation préparé par le Service de l’urbanisme le 17 mai 2021 SD-2021-2538 District(s) : 11 Laval-des-Rapides

12.11 rapport de consultation préparé par le Service de l’urbanisme le 17 mai 2021 SD-2021-2561 District(s) : 16 Sainte-Dorothée

12.12 demandes de remboursement des dépenses de recherche et de soutien énumérées à la liste jointe au présent sommaire décisionnel et traitées par le Service des finances durant le mois d’avril 2021 et encourues durant l’année 2021 par les conseillers de la Ville de Laval SD-2021-1839

13. AVIS DE MOTION

13.1 Règlement numéro L-12821 modifiant le Règlement L-12423 concernant le bruit communautaire SD-2021-1466 District(s) : 00 Tous les districts

13.2 Règlement numéro L-12825 prévoyant des règles transitoires pour l’application de la réglementation d’urbanisme dans le cadre de l’adoption du Code de l’urbanisme de la Ville de Laval SD-2021-2703 District(s) : 00 Tous les districts

13.3 Règlement numéro L-12834 modifiant le Règlement L-12628 sur la gestion contractuelle SD-2021-2785 District(s) : 00 Tous les districts

13.4 Règlement numéro L-12835 modifiant le Règlement L-12059 visant l’aliénation d’immeubles municipaux SD-2021-2766 District(s) : 00 Tous les districts

13.5 Règlement numéro L-2001-3785 modifiant le Règlement L-2000 pour un territoire situé sur le boulevard Sainte-Rose, entre la 14e et la 15e Avenue SD-2021-1755 District(s) : 18 L’Orée-des-bois

13.6 Règlement numéro L-2001-3786 modifiant le Règlement L-2000 de la Ville de Laval pour un territoire situé du côté nord du boulevard Saint-Elzéar Ouest, à l’est de la rue Elsa-Triolet SD-2021-2270 District(s) : 20 Fabreville

14. DÉPÔT DES AVIS DE PROPOSITIONS PAR LES MEMBRES DU CONSEIL

15. DISCUSSIONS SUR LES PROPOSITIONS DÉPOSÉES PAR LES MEMBRES DU CONSEIL LORS D’UNE SÉANCE PRÉCÉDENTE

15.1 avis de proposition déposé par le conseiller Stéphane Boyer afin que le conseil municipal exprime sa volonté de permettre le vote par correspondance pour les citoyennes et citoyens de 70 ans et plus à l’élection municipale du 7 novembre 2021 et qu’il demande à la présidente d’élection de transmettre cette résolution à qui de droit, conformément à Loi SD-2021-2043

15.2 avis de proposition déposé par le conseiller Michel Trottier afin que le conseil municipal permette aux électeurs et électrices domiciliés et non domiciliés ayant 70 ans ou plus de voter par correspondance et que cette résolution soit transmise au Directeur général des élections et au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation SD-2021-2044

15.3 avis de proposition déposé par la conseillère Aglaia Revelakis afin que le comité exécutif demande à la Direction générale de demander au Bureau de la performance organisationnelle de soumettre aux élus dans les plus brefs délais son projet de tableau de bord et ses indicateurs issus des appels reçus au 311 SD-2021-2049

15.4 avis de proposition déposé par le conseiller Claude Larochelle afin que le comité exécutif mandate la Direction générale d’éliminer la pénalité annuelle de 5 % à compter du 1er janvier 2021 pour ne facturer qu’un taux d’intérêt réduit de 4.5 % sur es soldes impayés pour toute l’année 2021 SD-2021-2526

15.5 avis de proposition déposé par le conseiller Michel Trottier afin que le comité exécutif mandate la Direction générale pour préparer un règlement qui aura pour but d’obliger les initiateurs de projets de développement ou de construction à préparer un plan de protection des arbres matures afin de réduire au strict minimum nécessaire l’abattage des arbres sur les terrains faisant l’objet de travaux de construction et d’aménagement qui sont conformes au Code de l’urbanisme SD-2021-2527

16. PÉRIODE DE QUESTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL

17. LEVÉE DE LA SÉANCE